Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le site www.ledomainedekaby.fr est édité par :
SAS LE DOMAINE DE KABY, société par actions simplifiée au capital de 7 500 €
Siège social : 64 Impasse des Coteaux, 12270 Saint-André-de-Najac
SIREN : 952 340 024 – SIRET : 952 340 024 00035 – RCS Rodez
N° de TVA intracommunautaire : FR29 952 340 024
Téléphone : 06 46 20 05 48 – E-mail : contact@ledomainedekaby.fr
Directeur de la publication : M. Khélifa SAYADI, directeur général.
2. Activité réglementée
Immatriculation au registre des opérateurs de voyages et de séjours d’Atout France : IM 012230005.
Garantie financière : APST, 87-89 rue La Boétie, 75008 Paris.
Assurance responsabilité civile professionnelle : Allianz IARD, 1 cours Michelet, CS 30051, 92076 Paris La Défense Cedex.
3. Hébergement
Le site est hébergé par Hostinger International Ltd (Hostinger UAB), Švitrigailos g. 34, 03230 Vilnius, Lituanie – www.hostinger.fr.
4. Conception
Réalisation du site : KaysandSyra – contact@kaysandsyra.com.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, logos, documents) est la propriété de la SAS LE DOMAINE DE KABY ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Crédits photos : Le Domaine de Kaby, Julio Prata.
6. Responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. Les conditions applicables à chaque séjour sont celles de nos conditions générales et du dossier d’inscription. La SAS LE DOMAINE DE KABY ne saurait être tenue responsable du contenu des sites vers lesquels ce site renvoie.
7. Données personnelles
Les informations transmises via les formulaires et les dossiers d’inscription (y compris les informations de santé et d’autonomie nécessaires à l’organisation des séjours) sont traitées par la SAS LE DOMAINE DE KABY, uniquement pour répondre aux demandes et organiser les séjours. Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers, et sont conservées pendant la durée nécessaire à ces finalités et aux obligations légales.
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9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après une tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : novembre 2026.